Les documents des animaux de compagnies peuvent être obligatoires ou facultatifs selon les circonstances. Un chat peut avoir de nombreux papiers dont le passeport européen, la carte d’identification, le carnet de vaccination, le certificat de naissance, le pedigree du chat, l’attestation de cession, et le certificat vétérinaire avant le don ou la vente.
Vente d’un animal de compagnie: un certificat de bonne santé est-il obligatoire?
Chaque compagnie d’assurance a ses propres critères pour souscrire à un contrat d’assurance santé pour un animal, certaines peuvent exiger un certificat vétérinaire ou de bonne santé alors que d’autres ne le demandent pas. Le certificat vétérinaire qui n’a pas de délai est différent du certificat de bonne santé qui concerne la vente des chats par des particuliers uniquement mais n’existe plus pour les chiens actuellement. Ce dernier est par contre obligatoire lors d’une cession . Ainsi, 5 jours avant la livraison du chat à son acquéreur, le vendeur non professionnel doit le faire examiner par un vétérinaire afin de recevoir un certificat de bonne santé à transmettre au nouveau propriétaire du chat. Une copie de ce certificat doit être conservée par le vendeur au moins pendant 3 ans afin de le présenter en cas de demande des services de contrôle. De ce fait, un certificat de bonne santé établi par un vétérinaire est obligatoire pour toute cession onéreuse ou gratuite d’un chat. Ce certificat est à la charge du cédant.
Que contient un certificat de bonne santé?
Le certificat de bonne santé d’un chat doit contenir la date et lieu de l’examen du chat, son numéro d’identification et le justificatif, sa date et son lieu de naissance ou son numéro de passeport européen, les dates des vaccinations qui ont été réalisées, les détails des examens cliniques réalisés et les résultats ainsi que l’identité et l’adresse du cédant.
A quoi sert un certificat de bonne santé?
Ce certificat permet de faire le point sur l’état d’un animal, il est demandé lors de la souscription à une assurance santé animale pour que l’assureur détermine si l’animal n’est pas blessé par un accident, s’il n’est pas atteint d’une maladie ou d’une tare génétique au moment de la souscription. Ce document permet non seulement de déterminer les anomalies de l'animal mais également de lutter contre le trafic de chats. La connaissance de ces informations n’engendre pas un refus d’assurance mais plutôt à une proposition d’assurance avec garanties exclues ou d’une prime d’assurance majorée selon la santé de l’animal.